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SEL - Systèmes d’échanges Locaux

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Sur mon forum préféré, j’ai pu apprendre l’existence des SEL (Systèmes d’Echanges Locaux) qui permettent à des micro-communautés des échanges de biens et services dans un cadre non commercial.

Ainsi, un bricoleur peur fournir des talents en rénovation en échange de cours de piano, par exemple. Cela peut s’apparenter à du troc, mais c’est surtout un échange de services rendus. Le cadre vis-à-vis de la loi peut être ambigüe car il n’y a pas d’échange commercial (absence de monnaie réelle), donc ni TVA ni impôts. La plupart des SEL sont d’ailleurs groupés sous forme d’associations loi 1901 pour avoir un cadre juridique normé, ce qui n’empêche pas des procès (cf. Ariège).

Une bonne occasion pour échanger les talents, surtout dans le cadre de rénovation. Mais un risque juridique tout autant. A analyser, à essayer. (cf. attention aux assurances en cas de dommages liés à des travaux non déclarés).


Document sur les SEL - LES SYSTEMES D’ECHANGES LOCAUX : SUJETS DE DROIT OU FABRIQUES D’ILLEGALISMES ? par GERMAIN LATOUR (résumé)